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Le blog de ACHILLE - Chroniques Notariales
un clerc divorcé qui se noie dans les problèmes de divorce de ses clients

COUP DE CANIF AU CONTRAT.

ACHILLE #La Comédie du Divorce

Savons-nous ce qu’est un contrat ? Oui.

"Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent envers une ou plusieurs autres à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose. " .

Le contrat de mariage est une convention par laquelle deux personnes du sexe opposé s’obligent pendant leur communauté de vie, à fixer et respecter leur régime matrimonial c'est-à-dire les dispositions légales ou conventionnelles qui règlent leurs rapports patrimoniaux.

Nous sommes d’accord. Mais un contrat, c’est aussi autre chose, une convention non écrite, par laquelle une personne s’oblige à atteindre une cible moyennant finance. Cette personne s’appelle souvent un tueur à gage.

J’ai appris que le prix peut dépendre de la cible, du talent du tueur, de la personne qui l'a engagé.

Monsieur a eu quatre épouses de plus en plus fortunées, les unes après les autres. Unions sans enfants sauf deux de sa première femme. Aucun divorce, juste des décès, des accidents, des incidents.

Monsieur n’a pas eu de chance. Ou plutôt les épouses de Monsieur n’ont pas eu de chance.

L’avant-dernière surtout, c’est triste pour elle, elle l’aimait tant qu’ils s’étaient mariés sous le régime de la communauté universelle avec attribution intégrale de la communauté au conjoint survivant. À cette loterie, c’est Monsieur qui s’est trouvé être le conjoint survivant.

Petit point technique : Une " chance " que ce soit dans ce sens-là, car Madame n’aurait pu obtenir plus que dans une donation entre époux normale, car en présence d’enfants d’un précédent mariage, l’attribution intégrale de la communauté ne donne à l’épouse qu’un quart en propriété et trois quarts en usufruit.

Aujourd’hui Monsieur divorce.

En moi-même, je pense, Madame a de la chance, elle s’en sort vivante. Madame est jeune, jolie, elle a de la famille, est mariée sous le régime de la séparation de biens pure et simple. Un mariage normal quoi. De plus, Madame est venue avec sa valise vide, elle repart valise pleine et quinze mille euros à titre de prestation compensatoire.

Serait-ce moins cher qu’un certain contrat ?…

* * *

 

 

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