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Le blog de ACHILLE - Chroniques Notariales
un clerc divorcé qui se noie dans les problèmes de divorce de ses clients

LE CODE

ACHILLE #SUCCESSIONS DE DECEPTIONS

 

Ce jour-là, à la radio, le journaliste expliquait les méfaits de la fraude fiscale, que ce soit en France ou dans le monde. J’avais rendez vous l’après midi avec deux frère et sœur. Ceux-ci évoquent le décès de leur père, sa fin tragique alors qu’il était encore jeune, la soixantaine, son emploi un peu compliqué, dans l’import export. Je prends les documents qu’ils me confient. J’écris à l’employeur, qui me verse son solde de compte, j’écris à la banque qui me répond par une liste de comptes avec leurs valeurs au jour du décès. Je convoque les deux enfants et leurs deux témoins pour la signature de l’acte de notoriété. Ils signent une autorisation pour encaisser les comptes. La banque les verse à l’étude. Je règle quelques factures, impôts, droits de succession et leur remet le solde avec une copie authentique de l’acte de notoriété. Quelques jours plus tard, ls enfants reviennent tout penauds Ils me demandent d’écrire à une banque luxembourgeoise où leur père avait un compte. Je m’exécute. La banque quelque temps plus tard me répond que le défunt n’avait aucun compte en leurs murs. Les enfants me demandent d’insister, croyant à une erreur de la banque. J’insiste et reçois toujours la même réponse. Je téléphone à leur demande. On me répond qu’il n’y a aucun compte nominatif, qu’il n’y en a jamais eu et que de toutes façons, le banque n’a pas à me répondre à ce sujet. Je demande aux enfants un relevé de compte. Mais ils n’en possèdent aucun. Je leur demande de chercher dans les papiers de leur père ; Ils ont déjà cherché m’assurent-ils. Ils sont même allés au coffre fort de la banque, pensant tout y trouver, mais il était vide, résolument vide. Je leur demande lors comment ils ont appris que leur père avait ce compte. Ils ne savent que me répondre. Je finis par traduire de leurs explications embrouillées que Monsieur leur père était un fraudeur dans toute sa splendeur, un roi du détournement de fonds avant faillite. Et que ce compte était ouvert depuis au moins vingt ans, et fonctionnait à plein, puisque leur père faisait entre un et deux voyages au Luxembourg, pour affaires, par mois. Je leur demande s’ils sont sûr que ce n’est pas pour prendre l’argent u’il alliait au Luxembourg et non pour en mettre puisque son salaire n’était absolument pas dépensé. Monsieur ne payait avec son revenu français que ses impôts et factures diverses. Mais aucune note de restaurant, aucun Hotel, aucune dépense de nourriture, d’habillement. Il m’est répondu que leur père allait encore au Luxembourg quelques Jours avant sa mort, et qu’il est décédé dans un accident, ce qui ne semble pas augurer une cachotterie ou quoi que ce soit. Je finis tout de même par me demander si c’était vraiment un accident. J’appelle de Nouveau la banque luxembourgeoise qui m’explique tranquillement que ce pourrait être tout à fait possible que Monsieur ait été titulaire d’un compte codé. En ce cas, seul le code apparaîtrait sur le relevé de compte. Il suffirait de donner ce code, pour permettre un déblocage. J’enjoins les enfants d’approfondir leurs recherches. Ils vont au Luxembourg avec une liste complète de chiffres qu’ils trouvent, sur quelques publicités, sur l’agenda du défunt, sur quelques notes. Mais ceci sans résultat, la plupart s’avèrent être des numéros de téléphone avec l’initiale du titulaire de la ligne, ou différentes sommes comme un budget. Bref rien de convaincant. Les enfants sont désespérés. Ils font les diverses agences de cette banque, avec une photo pour montrer leur père. Aucun employé ne veut bien le reconnaître. Pourtant ils restent persuadés de l’existence de ce compte anonyme. Je les interroge de nouveau. Leur père avait-il un avocat, un homme de confiance, un gérant. Que sais-je. Les enfants épluchent l’agenda personnel et professionnel de leur père, appellent chaque personne interrogent, ais sans succès. Ils prennent rendez vous avec son meilleur ami, lui expliquent la situation car ils se souviennent soudain que leur père les avait un jour emmenés en vacances au Luxembourg avec cet ami, mais celui ci nie tout lien avec ce compte ;  La banque me confirme que toute personne détentrice de ce code peut percevoir la totalité des avoirs de ce compte. Et que si personne ne vient à réclamer cette somme, elle parviendra à l’état dans une trentaine d’année. Les enfants sont désespérés. Mais que faire ?

En désespoir de cause, la date de naissance de chacun est essayée, et diverses lettres symboliques de la famille. Finalement lors de l’inventaire des biens, du dos d’un tableau que l’on décroche pour vérifier la signature, tombe un papier, j’aurais tendance à dire, un parchemin. Les enfants se précipitent, téléphonent me semble-t-il, dans une autre pièce et reviennent rayonnant. Mais ce sourire dans leur regard s’éteint à l’appel téléphonique suivant qu’ils reçoivent. C’est du Madoff crie l’un d’eux, c’est du Madoff, et il s’écroule en pleurs. La suite de l’inventaire se passe dans le silence le plus complet, entrecoupé parfois de quelques sanglots, étouffés dans un mouchoir.  Cette scène se passe peu de temps après le scandale financier. Il me semble que ce nom propre va passer dans le dictionnaire comme un synonyme de moins value importante,  ou d’escroquerie de gens riches. Se cache toute une philosophie sous ce nom  Le juste retournement des choses ? Toujours est-il que nous avons déclaré au trésor public français, une somme ridicule de quelques milliers d’euros ; là où trônaient sur leur siège de velours, quelques millions, abrités sous un compte codé, dans une banque privée, dans un paradis fiscal européen.

 

 

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