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Le blog de ACHILLE - Chroniques Notariales
un clerc divorcé qui se noie dans les problèmes de divorce de ses clients

LE DIVORCÉ GÉNÉREUX.

ACHILLE #La Comédie du Divorce

« Chérie, explique-moi pourquoi

tu dis « mon piano, mes roses »

et « tes livres, ton chien »… pourquoi

je t’entends déclarer parfois :

« C’est avec mon argent à moi

que je veux acheter ces choses. »

Ce qui m’appartient t’appartient !

Pourquoi ces mots qui nous opposent :

Le tien, le mien, le mien, le tien ?

Si tu m’aimais tout à fait bien

Tu dirais « les livres, le chien »

Et « nos roses ».

Paul GERALDY

 

Un jeune financier marié avec un ancien mannequin. Étonnant ? Que nenni. Je dis ancien, non par l’âge, mais parce que Madame s’est, bien entendu, arrêtée de travailler lorsque le prince charmant est arrivé.

Monsieur n’est pas trop mal de sa personne, surtout de son porte-monnaie.

Peu d’années de mariage, évidemment pas de contrat, Monsieur ne pensait pas qu’il pourrait amasser tant sans doute, ou si amoureux, il voulait tout partager.

-         Nous sommes donc en présence d’une communauté de biens réduite aux acquêts, Maître. 

-         Effectivement Maître, répondis-je à l’avocat.

Celui-ci poursuit :

-         Pour seuls acquêts, Monsieur et Madame ont acquis une maison, qui sera attribuée à Madame. Monsieur, conscient qu’il doit une prestation compensatoire à son épouse, lui transférera également un portefeuille d’actions. Monsieur est généreux, le montant sera à son image. 

J’apprécie l’expression, pose quelques questions anodines qui se résument en gros à cette liste non exhaustive :

Autres biens immobiliers ? Véhicules ? Bateaux ? Financement des acquisitions ? Comptes bancaires ? Assurances-vie ? Autres placements en France, à l’étranger ? Meubles, objets d’art ou de collection ? Titres de société non cotée ? Prêts ? Impôts ? ISF ? Taxes foncières, d’habitation ?

La réponse vient péniblement, presque positive à chaque interrogation.

Je continue :

Successions, legs, donations ou dons manuels reçus pendant le mariage ? Patrimoine de chacun des époux avant le mariage ? 

Je commence à entendre quelques protestations, puis une franche tirade :

Non mais c’est vraiment l’inquisition ici ! 

Je tairai ici l’auteur de cette répartie.

Je me lance donc dans mon explication habituelle que je tente toujours de faire la plus simple, avec les mots les plus ordinaires possible, de façon à récuser l’accusation potentielle de langage abscons. Une communauté, selon le régime matrimonial légal, comprend uniquement mais en totalité les biens acquis pendant le mariage ainsi que les revenus des biens propres. Les biens propres sont en gros ceux que chacun avait au moment de se marier, ne serait-ce qu’une somme sur un livret d’épargne, puis ceux que l’on acquiert par succession, donation ou legs. Si Monsieur a depuis le mariage acquis d’autres biens immobiliers sans faire dans l’acte d’acquisition ce que l’on appelle une déclaration d’emploi, c'est-à-dire sans qu’il soit écrit que Monsieur a utilisé telle ou telle somme qu’il avait avant le mariage ou qui lui ont été données par ses parents, ces biens sont communs. Si un prêt a été consenti pour cette acquisition, le prêt est commun.

-         Si Monsieur a des liquidités sur des contrats d’assurance-vie souscrits depuis le mariage, c’est commun.

-         Mais c’est à mon nom ! 

-         Le droit bancaire n’efface ni le Code civil ni le fonctionnement des régimes matrimoniaux, Monsieur. Je comprends votre situation, cependant votre régime matrimonial implique le partage par parts égales du patrimoine que vous avez constitué pendant le mariage...

Monsieur a donc dû partager la quasi-totalité de ce qu’il croyait appartenir à lui seul.

Nous avons entendu une dernière tentative de révolte : « Je solde tous les comptes, j’enlève tout ».

Je comprends bien la solitude de Monsieur qui découvre ce point chez son notaire, non pas dans le cabinet de son avocat qui traite le dossier depuis six mois et avait omis de l’informer des effets patrimoniaux du divorce. Je comprends que Monsieur cherche à échapper à ce qu’il appelle une souricière, je ne peux que regretter qu’il n’ait pas fait antérieurement de contrat de mariage. J’apprends depuis que mon collègue aux ventes avait bien tenté de lui en parler, lui avait conseillé la séparation des biens, sachant que Monsieur était également gérant de société, ce client avait alors fait la sourde oreille, sa magnifique épouse ne pouvant lui nuire.

Madame de son côté ne dit rien, ne réclame rien, elle est en tort, elle le sait. Pour tromper son ennui, elle trompait son mari. Pourtant, lui seul comptait. Monsieur ne pouvant croire qu’il recouvrerait la confiance qu’il lui avait aveuglément faite, préfère divorcer. Madame souhaiterait se voir attribuer la maison et le portefeuille, rien de plus. Elle se lève pour me le dire, les larmes aux yeux. Le juge tranchera, que dire de plus.

 

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