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Le blog de ACHILLE - Chroniques Notariales
un clerc divorcé qui se noie dans les problèmes de divorce de ses clients

TRICHERIE OU PAS.

ACHILLE #La Comédie du Divorce

Ce matin il fait très froid, j’ai failli tomber sur une flaque transformée en plaque de verglas. Je n’en reviens pas, il y avait bien longtemps que je n’avais pas vu de la glace sur les trottoirs.

À l’intérieur de mon bureau, l’ambiance est également glaciale.

Les avocats tentent de contenir les insultes qui fusent, la guerre est déclarée, nous ne pourrons plus sauf extrême nécessité nous voir tous ensemble.

Je reçois donc Madame, quelques jours après, qui vient avec la liste des documents que je lui avais soumise précédemment.

Me sont présentées notamment concernant le passif commun, des photocopies d’offres de prêts sous seings privés[1] d’un organisme genre « un pour cent patronal » ou prêt aux fonctionnaires.

Madame m’informe que ces prêts sous seings privés ont été signés par les deux époux, pour le financement de l’acquisition immobilière, pour l’installation de la cuisine, pour l’achat d’un véhicule, pour régler les impôts du ménage, que sais-je encore.

Ces documents ne comportent qu’une signature, la sienne. Je me permets de lui expliquer que ces souscriptions de prêts n’étant pas signées par les deux époux, n’engagent que les biens propres et les revenus de l’époux signataire. Madame me répond qu’elle se souvient parfaitement avoir fait les photocopies à son travail, avant que Monsieur ne signe puis les envoie.

Ce dernier, que je reçois peu de temps après, n’accepte pas que je porte au passif de la communauté ces prêts dont il dit n’avoir pas connaissance.

J’interroge de nouveau l’organisme, qui m’avait déjà confirmé tant l’existence de ces prêts que le fait qu’il restait dû de fortes sommes. Celui-ci me fait parvenir copies des offres signées conservées dans son dossier de crédit : Le « dossier papier » comme ils disent.

Je présente ces nouveaux documents à Monsieur qui réfute immédiatement sa signature.

Il sort son permis de conduire, sa carte d’identité, me propose d’aller à son domicile quérir son passeport.

Je ne peux que constater la réalité. La signature sur les documents est fort différente de celle sur ses pièces d’identité.

Je plaisante, lui dis qu’il a pu changer de signature.

Il nie farouchement, me prie de ressortir le dossier, les actes de succession de ses parents, signés en l’Étude, contemporains de ces prêts. Je fais tout ressortir des archives et ne peux que constater encore.

S’il a refait ses papiers récemment, car on lui aurait volé sa pochette, ces minutes et courriers datant incontestablement d’il y a sept ans, portent tous la même signature. De même l’acte d’acquisition ou encore une procuration bien antérieure à l’époque des faits.

Je n’en dors pas de la nuit. Quelque chose cloche.

Je reçois ultérieurement Madame, après avoir demandé à l’organisme comment il avait reçu ces offres, qu’il m’ait répondu qu’il est indiqué dans le dossier papier, « remis par Madame en mains propres ».

Madame à son tour nie toute tricherie. Elle se souvient que son mari les avait envoyés. Pourquoi aurait-elle imité sa signature alors que Monsieur était d’accord à l’époque, que de plus, le couple avait besoin de ces prêts pour les opérations énoncées. Madame n’est pas bête, elle n’aurait pas inventé une fausse signature connaissant parfaitement celle de son mari qui n’était pas compliqué à imiter.

Ce dernier argument est effectivement imparable. Pourquoi aurait-elle fait une fausse signature à ce point voyante ?

Pensait-elle que seul l’organisme verrait cette signature ? A-t-elle donc juste apposé le nom de son époux en guise de signature ?

À y réfléchir, la signature sur les offres n’est que le nom de Monsieur en toutes lettres avec un trait en dessous. C’est Madame elle-même qui me le fait remarquer : Monsieur a peut-être juste écrit son nom car il ne pensait pas qu’il pût apposer sa signature habituelle tout à fait illisible.

- Étiez-vous présente quand il a signé ?

- Je ne me souviens pas bien. Ce dont je me souviens, c’est qu’il a remué toute la maison pour trouver une enveloppe de la taille des offres pour ne pas les plier, disait-il, nous nous sommes déjà presque disputés.

Monsieur est intraitable.

- L’organisme vous a bien dit que c’est Madame qui vous les a remis, je n’ai donc rien fait, pourquoi aurions-nous eu besoin de ces prêts ? Je venais d’hériter de mes parents, j’avais assez de fonds, même si les successions n’étaient pas considérables, pour régler les dépenses que mon épouse évoque. C’est uniquement pour son bénéfice qu’elle a emprunté ces sommes, pas pour la communauté. Nous avons acquis la maison, à l’aide d’un prêt hypothécaire. C’est moi qui ai réglé la cuisine équipée ainsi que tous les appareils ménagers et réglé les autres dépenses.

Madame surenchérit :

- C’est odieux, une mauvaise foi pareille, Monsieur était non seulement informé, c’est bien lui qui m’a conseillé de me renseigner auprès de cet organisme car il savait que j’y avais droit en qualité d’employée… Maître, avez-vous pensé à demander à mon mari ses relevés de comptes ? On verra bien ce qu’il s’est passé.

Monsieur reconnaît parfaitement avoir guidé son épouse dans les méandres de ces organismes, mais pas pour l’achat de la maison. Selon lui, tout s’est arrêté lorsque le capital hérité est entré sur les comptes.

Il m’apporte tout de même les relevés de compte, qui ne sont pas nécessairement plus clairs. On y voit des entrées, des sorties de grosses sommes. Or, aucune ne correspond exactement aux prêts, ni aux sommes héritées, ni au relevé de compte de l’acquisition.

Je dois dire que c’est surprenant. Cependant, ayant maintenant tout justificatif que Monsieur avait bien mis sur les comptes de la communauté les fonds hérités, je déduis de l’actif de communauté lesdits montants, ce qui fait fondre un peu plus l’actif à partager du côté de Madame.

N’ayant aucune assurance que Monsieur ait bien signé ces offres de crédit, à sa demande expresse, je ne les déduis que de la part de Madame qui hurle, se débat et refuse dorénavant de me voir. Elle demande à mon patron d’être représentée par quelqu’un d’autre. Un de mes collègues se dévoue, nous bataillons ensemble pour trouver une juste mesure.

Finalement Madame voulant absolument que ces prêts soient remboursés sur des fonds communs, nous proposons une prestation compensatoire égale à la moitié du montant des prêts restant à rembourser. Monsieur, qui me dit « vouloir se débarrasser de cette mégère, » accepte.

Tout de même, j’interroge de nouveau l’organisme, lui demandant la copie de la pièce d’identité des signataires, ainsi que le courrier d’envoi ou la remise en main propre. Une autre personne me répond : « Monsieur n’était pas co-emprunteur, nous n’avons rien sur son état-civil. Pourquoi aurait-il signé une offre de prêt où son nom ne figurait pas ? Nous ne faisons jamais signer les conjoints, c’est un prêt qu’ils obtiennent personnellement. Si les deux époux travaillent dans le même secteur, nous accordons deux prêts. Pour ce qui est de ces offres, on dirait que quelqu’un a rajouté le nom de votre client et sa signature ultérieurement, l’écriture n’est pas la même, l’encre surtout, mais vous ne pouvez pas le voir à la photocopie. »

Décidément, le mystère restera complet.

* * *



[1] Le contraire d’authentique, c'est-à-dire non signé devant notaire.

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