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Le blog de ACHILLE - Chroniques Notariales
un clerc divorcé qui se noie dans les problèmes de divorce de ses clients

Ma cliente...

ACHILLE #moi

MON PÈRE.

ACHILLE #moi


Mon père s’appelait GASTON. Un seul nom sur son acte de naissance. Pour les nécessités de l’état-civil, ce nom fut son prénom et son nom patronymique. Mon père n’avait pas de père, pas de mère, pas de divorce de parents, de garde partagée, pas de succession à recueillir, pas de cousins avec qui jouer, pas de grands-parents dont les placards sentaient la naphtaline, pas de frères ni de sœurs ennemis ou confidents. Pas de passé, simple ou composé. Juste un imparfait, et une vision décomposée du temps, par manque de références. Aucune recherche généalogique possible. Un être sui generis, tout droit sorti d’un couffin, un Moïse hébergé dans un orphelinat, appelé GASTON par l’une des sœurs. Mon père ne savait même pas laquelle. Toutes habillées pareil, avec presque la même odeur, l’odeur de sainteté de ces vierges qui sentent la violette et le métis écru. A priori, mon père n’avait pas d’avenir non plus. Son seul intérêt, son seul objectif, lire tout ce qui lui passait entre les mains. Il avait lu la Bible, le nouveau et l’ancien testament, comme un livre d’histoire, connaissait tous les cantiques sans les avoir jamais fredonnés. Mon père chantait si faux, et avait une telle notion arbitraire du rythme (comme moi d’ailleurs) qu’il lui était interdit d’ouvrir la bouche à la messe ou à la chorale, et qu’il fit dérailler tout le régiment au défilé du quatorze juillet. Sa chance était sa faible santé. Ainsi, à treize ans, son certificat d’étude en main avec de très beaux résultats, il aurait pu devenir un bon ouvrier accompli. Cependant, après trois mois dans l’usine du village, à changer de poste constamment, ne pouvant respecter le rythme du travail à la chaîne, et n’ayant pas la force de soulever des poids, les pieds-plats et myope comme une taupe de surcroît, il fut mis à la porte. Les sœurs durent le garder dans la classe, où, tout au fond, il ne s’ennuyait guère, relisant à l’envi sans discontinuer les vingt livres de l’étagère, qu’on appelait pompeusement bibliothèque. Il avait lu également plus de trente fois « ses prix » comme il disait, les livres brochés, reliés de tissu rouge, frappés de lettres dorées, qu’on lui remettait chaque fin d’année avec son tableau d’honneur, lesquels comprenaient les Fables de la Fontaine, et quelques Jules Verne qui lui avaient appris l’existence d’un monde en dehors de l’orphelinat.

Le hasard fit que le notaire local cherchait un grouillot, un apprenti qui fait notamment les courses. Comme mon père qui n'était pas très fort, écrivait bien et de manière appliquée, il en vint bientôt à recopier les actes en « expéditions [1]» ou « grosses [2]».

Les actes signés par les clients et le notaire étaient et sont encore appelés minutes, en référence à l’écriture minuscule employée par le scribe pour les rédiger. Les minutes, conservées cent ans, sont ensuite déposées par les notaires aux Archives Nationales de la République et sont utilisées pour la recherche historique. Les expéditions que l’on appelle maintenant copies authentiques étaient et sont encore les copies des actes, signées et paraphées par le seul notaire et comportant son sceau. Les grosses appelées de nos jours « copies exécutoires » étaient et sont les mêmes copies d’actes mais destinées à valoir titre de créance notamment, que l’on a affublé de la formule sentencieuse suivante :

« EN CONSÉQUENCE, LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE mande et ordonne à tous Huissiers de Justice sur ce requis de mettre ladite décision à exécution, aux Procureurs Généraux et aux Procureurs de la République près les Tribunaux de Grande Instance d'y tenir la main à tous Commandants et Officiers de la Force Publique de prêter main-forte lorsqu'ils en seront légalement requis. En foi de quoi les présentes ont été signées par Maître FADOLI notaire à PAMPARIGOUSTE, le premier janvier mil neuf cent trente et un. »

Les grosses étaient nommées ainsi car cette mention obligatoire à la fin de ce type de copies était écrite en majuscules pour le début et gros caractères. On retrouve cette mention en fin des jugements, et notamment des jugements de divorce que je lis et relis sans cesse.

J’ai suivi le chemin de mon père, tout tracé, sans imaginer que je puisse faire autre chose un instant, je suis devenu clerc de notaire. Il n’existe pas de charge de clerc de notaire. Seulement celle des notaires, pas de leurs employés. Cette profession ne se transmet pas tout naturellement de père en fils, celle des notaires non plus d’ailleurs, un diplôme étant nécessaire.

* * *



[1] Copie authentique.

[2] Copie exécutoire.

Histoire

ACHILLE #un peu de technique

La fonction de notaire existe depuis l’Antiquité. En France, c’est Charlemagne qui l’introduit dès huit cent trois. Ce sont déjà des rédacteurs d’actes qui en adressent des expéditions[1] aux signataires. À PARIS, les soixante premiers notaires sont installés par Saint Louis en mil deux cent soixante-dix. Ils dépendent de la juridiction du prévôt du Châtelet. La Chambre des notaires de PARIS se trouve d’ailleurs toujours sur la place du Châtelet. Cette fonction s’étendra rapidement, comme la misère sur le monde. C’est ainsi que dès le quatorzième siècle, presque toutes les communes de France compteront une étude de notaire, profession qui se multiplie au fur et à mesure que croîtra la langue française, imposée par l’ordonnance de VILLERS-COTTERETS en mil cinq cent trente-neuf pour la rédaction des actes juridiques. Après mûre réflexion, le notariat échappe à la suppression et se trouve réorganisé par la Révolution, une loi de mil sept cent quatre-vingt onze instituant les notaires publics. Mille ans après Charlemagne, une loi organique du vingt-cinq ventôse an onze[2], organise la tutelle de l’État sur les notaires.

* * *



[1] De nos jours, appelées copies authentiques, ce sont les copies littérales d’un acte ou d’un jugement.

[2] 16 mars 1803

MON MÉTIER.

ACHILLE #un peu de technique

Le clerc de notaire est un technicien du droit. Sa mission consiste à ouvrir et suivre les dossiers que lui confient les clients du notaire, mission qui comprend des recherches juridiques, parfois du secrétariat, le rassemblement des pièces administratives, la rédaction des actes et souvent la réception de la clientèle. Le clerc expérimenté aura plus de responsabilité et d’indépendance dans la gestion de ses dossiers. Auparavant, les clercs qui ne possédaient pas tous leur diplôme de notaire visaient le statut de « principal clerc » ou « sous-principal clerc ». De nos jours, les grades dans la profession sont différents, les jeunes sont souvent diplômés notaires même s’ils n’achètent pas la charge. Dans nos études de province, quelques sous-principaux, comme moi, survivent, comme une espèce en voie d’extinction. Les patrons recherchent du personnel jeune et dynamique, peu payé, qui possède un sens aigu de l’organisation, de la méthodologie, un bon contact avec la clientèle, une bonne présentation, et de solides connaissances juridiques, ne serait-ce pas une utopie ?

Pour ma part, je pense avoir acquis une certaine facilité de contacts, cependant la méthodologie reste pour moi une inconnue, je travaille à l’instinct si je puis dire. Mon métier est le notariat. Mon métier tient à l’argent. En grossissant le trait, je comble un deuil ou une perte par une somme d’argent. A-t-on remarqué ? Nous vendons notre maison ou notre appartement, nous sommes fort heureux d’emménager la plupart du temps. Cependant, nous avons tout de même un creux au cœur de quitter cet endroit où nous avions tant de souvenirs. Lorsque nous perdons nos parents, c’est très clair. La période de deuil est également la période de calcul de ce qui nous revient, de combien nous allons devoir verser à l’État, au notaire, aux autres héritiers. Le moins possible, pour avoir le plus possible. Jamais la peine ne pourra s’éteindre complètement. L’on sera tout au plus consolé par une satisfaction d’ordre patrimonial ou plus trivialement pécuniaire. Nous divorçons, autre deuil, autre perte, autre problème patrimonial : le partage. Tenter de combler le vide au moyen d’une somme la plus forte possible attribuée, voire volée, empruntée ou généreusement abandonnée par l’autre. Tenter à l’inverse pour certains de combler le vide en ne lâchant rien, pour ne rien perdre, ce qui veut aussi dire gagner contre l’autre. Même le contrat de mariage est le prélude à un abandon de la vie de patachon que sont supposés avoir les célibataires. Ce deuil est un passage vers une hypothétique vie plus rangée, plus cadrée, bref plus monotone, également plus confortable, à l’aide de deux revenus, ou avec le soutien du revenu de Monsieur pour Madame qui n’a plus à travailler, ou l’assistance des mains de Madame pour s’occuper du ménage et des enfants ou tout autre combinaison inventée par les deux époux. Bien entendu je caricature, car le notaire a bien d’autres activités. N’y a-t-il pas tout de même un fond de vérité ? C’est une des raisons pour laquelle le notaire n’est pas beaucoup aimé. Il touche à l’argent, à notre argent et nous en prend un morceau au passage !

Nous ne cherchons pas toujours à comprendre ce qu’il dit, ni ce qu’il fait. Quand tout va bien, nous n’écoutons pas, le nez en l’air, bayant aux corneilles pendant les rendez-vous, comme sur les bancs de l’école, et l’on est content si l’on n’est pas interrogé. Quand un souci se présente, le notaire est l’accusé, comme le proviseur qui nous en veut c’est sûr, il l’a sûrement fait sciemment, pour nous nuire. Nous avons été sourds à ses conseils et recommandations. Maintenant, nous ne nous souvenons que d’une chose, il ne nous a rien dit, en tout cas concernant ce point qui ne va pas. Il y a bien quelque chose écrit à ce sujet dans l’acte… Oh, il y avait tant de choses à lire et à écouter, franchement nous avions bien autre chose à faire ce jour-là. De plus, si l’on s’en souvient, le jour de la promesse de vente, il avait osé déformer notre second prénom et mis un neuf au lieu d’un zéro dans notre date de naissance, coquilles insupportables. C’est vrai que ce n’était pas très lisible sur la photocopie que nous lui avions confiée, c’était un mauvais présage, nous aurions dû nous douter qu’il fût aussi incompétent qu’il en avait l’air.

Pourtant, il nous a bien expliqué les clauses de l’acte, de son air supérieur de professeur de droit. Clauses qui nous ont paru bien inutiles sur le moment. Il a aussi encore parlé d’argent : « Vous savez, je suis percepteur, les frais que je vous réclame, ne constituent pas en totalité les honoraires du notaire ». Il a peut-être même écrit un autre mot « émoluments[1] » sur le décompte et l’on a dû consulter un dictionnaire pour en découvrir la signification. Il y avait bien longtemps que cela nous était arrivé. Bref, ce notaire s’en met plein les poches et nous prend pour un imbécile. Et puis cette façon de toujours nous prendre trop de frais, et nous le rendre des mois voire des années après. Cela ne peut pas se passer comme ça. Dire que certains hauts placés ont pensé une seconde le voir s’occuper des divorces et remplacer les avocats, inadmissible ! À bas les notables. Je pense à la chanson de Jacques Brel :

Au bar de l'hôtel des "Trois Faisans"

Avec maître Jojo

Et avec maître Pierre

Entre notaires on passe le temps

…/…

Les bourgeois c'est comme les cochons

Plus ça devient vieux plus ça devient bête

Les bourgeois c'est comme les cochons

Plus ça devient vieux plus ça devient c...



[1] Honoraires accordés, par tarifs fixés, aux officiers ministériels, en plus des débours et des droits d’enregistrement ou autres taxes.

ancien divorce fin

ACHILLE #La Comédie du Divorce

 

-         Savez-vous Maître, il se dit que les humains actuellement ne communiquent plus, qu’ils ne se parlent plus le soir à la veillée, mais ce n’est pas vrai, les gens ne se parlaient pas plus avant. Les veillées étaient souvent bien silencieuses avant le poste ou la TSF[1]. S’il y avait un bavard, c’était toujours lui qui racontait les mêmes histoires. C’est bien vrai qu’on s’invitait les jours de fête pour mettre plusieurs bavards ensemble, qui nous tenaient des amphigouris répétitifs. Toutefois, le reste du temps, nous n’avions souvent rien à nous dire à part la monotonie des jours passés, la liste lancinante des courses à faire, des devoirs quotidiens à accomplir, des tâches accaparantes à achever. Maître, vous connaissez mon âge mieux que moi, j’ai oublié depuis longtemps ma date de naissance, cela porte malheur, dit-on, de s’en souvenir à partir d’un certain moment. Je sais seulement que je suis bien vieille. Mon mari et moi ne parlions pas plus avant le poste que maintenant, bien au contraire. Nous commentons les émissions, les feuilletons, tandis qu’avant, à part se demander si la journée s’était bien passée, il ne restait rien à dire. C’est pour cela que j’ai divorcé, pour épouser un bavard, parce que je les croyais plus intelligents, plus spirituels, les bavards. Mais en fait ils me cassent les oreilles comme une mauvaise réclame. Vieux, le premier choisi me convient finalement très bien. Il ne faut pas trop insister pour s’aimer. Il ne faut pas trop en faire. Sinon on lasse, comme une mauvaise blague, on s’use, comme un vieux vinyle. On sait ce qu’on perd, on ne sait pas ce qu’on retrouve…

* * *

 

 

 

[1] Transmission sans fil. Radio.

ancien divorce, suite

ACHILLE #La Comédie du Divorce

Quelques jours plus tard, j’ai du mal à me concentrer, pourtant ce n’est pas le travail qui manque. C’est la motivation. J’ai l’impression que je m’enterre chaque jour un peu plus. Le téléphone sonne. Deux dossiers sont étalés sur mon bureau. J’ai peur qu’ils n’en viennent à se mélanger. Je regarde le cadran d’affichage à cristaux liquides qui me fait part d’un numéro qui ne m’est pas inconnu, mais que je ne reconnais cependant pas immédiatement. Je décroche, et m’attends à tout, la recette des impôts ? Monsieur ou Madame ?

-         Allo, Bonjour, c’est Madame. Avez-vous reçu ma lettre ? Excusez-moi d’être indiscrète, mais je m’inquiétais pour vous.

Je souris, essayant de faire passer la chaleur de mon sourire dans ce combiné froid et anonyme.

-         J’ai bien reçu votre paquet qui m’a tellement ému, vous devez être devin ou médium pour connaître mes goûts.

Elle m’envoie un couvert en argenterie anglaise. Je suis profondément touché de ce geste, de la sincérité de ses propos. Elle me raconte son histoire, son premier mariage de guerre, puis son second, ayant élevé ses cinq enfants avec cinq cents francs par mois, que lui concédait un mari fortuné qui ne pouvait se passer de maîtresses et qui leur sacrifiait presque tous ses revenus, négligeant sa famille. D’origine irlandaise, elle m’explique qu’étant celte (qui signifie homme supérieur), elle est un peu sorcière, devine la date de la mort des personnes, leur mal-vivre, leur peine. Ayant elle-même côtoyé la mort plusieurs fois par suite de problèmes cardiaques, elle la nomme respectueusement Madame, et celle-ci l’ignore gentiment. Elle a perdu l’un de ses fils, son préféré peut-être puisqu’il est parti sans rien demander. Elle me remercie de mon soutien, de mes conseils. Je n’ai fait que mon travail. Je lui retourne le compliment, étant sincèrement touché. Les gens gris ont-ils droit à de pareils cadeaux ? Non pas une babiole achetée à la sauvette ou une boîte de bonbons périmés, mais une part d’eux-mêmes, quelque chose de précieux pour eux et moi, choisi avec attention parmi les objets garnissant le logement, amassés, au hasard des rencontres, constituant l’embellissement d’une vie. Icelles ne font guère attention à leur habitation, n’y mettent que l’utile, pris au hasard dans les rayonnages de grandes surfaces anonymes. D’autres se logent au gré des dons familiaux, peu de choix, l’imposition de la conjoncture. D’autres, enfin, avec toujours aussi peu de moyens, définissent petit à petit, trait pour trait, point par point, pied à pied, ce qui formera leur cadre de vie. Refusant la facilité, attendant le clin d’œil des objets, le coup de foudre mutuel entre un meuble trouvé un jour sur un trottoir et son futur propriétaire, qui le réparera avec soin. Se nourrissant de l’amour du sens, de l’enrichissement intérieur, de l’esthétique. Madame était de ceux-là. Ne côtoyant que le beau, à défaut de côtoyer le luxe ou l’utile. Ses autres enfants ne l’aimaient plus, après l’avoir vampirisée, envieux de sa culture, de sa sagesse et de la réussite de sa vie malgré son mal-vivre. Ses rejetons, eux, avaient raté leur vie à force d’attendre l’argent du père, ne tendant la main qu’au géniteur, espérant recueillir une manne qui ne venait jamais. De leur bouche ne sortaient plus que grossièretés, insanités, des bordées d’injures, comme elle disait. J’en avais trace effectivement sur de nombreuses pages du dossier, leur plume laissant des écrits puant de vulgarité et de jalousie mesquine, tant entre eux qu’envers leur mère ou leur père, ou encore à l’encontre des maîtresses s’étant succédées dans le lit du père, ou même des anciens amis de maman. Ma cliente vivait bien au-dessus de tout cela. Après avoir essayé en vain, de raccorder la fratrie éclatée, elle avait dit « maté » comme au judo. Elle s’était regroupée dans un petit appartement dépendant d’une maison de ville où elle habitait, devenue handicapée, en compagnie de son ange gardien, dont elle parlait souvent, et de ses rêves de petite fille qu’elle savait merveilleusement conter.

-         Depuis que j’ai conscience que les anges existent, je me sens tellement mieux. Je perds quelque chose ? Tant pis, j’attends. Je sais que mon ange le trouvera pour moi.

-         Mon ange, c’est ma mère, lui ai-je répondu.

-         Vous avez de la chance de pouvoir dire cela de votre mère. La mienne était divorcée, et m’a abandonnée bien souvent pour chercher un emploi, ne pouvant subvenir à mes besoins. À l’époque, les épouses ne divorçaient pas, sinon elles partaient sans rien, le divorce était à leur tort, il était toujours un ami de la famille pour se dire le témoin de l’adultère. Il faut que je vous remercie, Maître.

-         Je vous en prie… mais de quoi ?

-         Non, vraiment, cette idée de me faire rencontrer mon premier époux, quelle trouvaille, figurez-vous que nous avons pris le thé ensemble et que nous nous entendons très bien maintenant qu’il n’est plus question de partager la même couche.

-         Je ne l’ai pas fait exprès…

-         Sans doute est-ce alors un effet de nos anges gardiens!

* * *

L'ANCIEN DIVORCE

ACHILLE #La Comédie du Divorce

Madame me présente son acte de naissance sans les mentions marginales. Hélas, ce document ne me convient pas, ne pouvant vérifier ni sa capacité (les tutelles, curatelles sont portées en marge par un signe cabalistique appelé « inscription R.C.[1] n°….), ni sa situation matrimoniale (mariage, divorce, changement de régime matrimonial). Je demande donc un acte de naissance de mon côté, à la mairie, portant toutes mentions marginales. À réception de ce document, je constate que Madame a déjà été mariée, il y a fort longtemps, se trouvant divorcée en premières et secondes noces.

Indépendamment, je règle un dossier d’un Monsieur m’informant de son premier mariage avec une personne qui s’est enfuie au bout de quelques mois, qu’il n’a jamais revue, dont il a divorcé six mois plus tard, un mariage de « guerre » m’explique-t-il. Monsieur est donc divorcé en premières noces et veuf en secondes noces. Il me semble que les noms des deux dossiers correspondent. Je vérifie, effectivement, c’est bien cela, ce Monsieur veuf est le premier mari de Madame divorcée. Grand cas de conscience : le dire, le taire, être allusif. Ne pas s’en occuper. Je suis tenu au secret professionnel, après tout, ce n’est qu’une coïncidence pas trop étonnante, nous sommes la seule étude notariale dans un rayon de vingt kilomètres. Pour des gens qui n’ont jamais bougé, pas étonnant que le notaire ait à connaître des deux histoires. Les protagonistes, eux, ne perçoivent pas la coïncidence et ne se sont jamais revus, me semble-t-il. Par une curieuse coïncidence, les deux rendez-vous ont lieu l’un à la suite de l’autre. Totalement par hasard, les deux personnes se retrouvent dans la salle d’attente, ne se reconnaissant pas. Lorsque j’entre pour quérir Monsieur, Madame, entendant le nom de son ex-époux, peu courant, sursaute, se lève, hésite, se rassied, le regarde fixement. Il la dévisage aussi, le front plissé, cherchant sûrement dans ses souvenirs, finit par dire : « Pardon Madame, ne nous serions-nous pas rencontrés quelque part ? » Madame sourit, lui répond : « Si, mon cher mari, dans votre lit. Comment allez-vous ? » Un petit goût suranné de madeleine de Proust me vient à la bouche, rappelant mes débuts, lorsque je m’occupais de quelques nobles demeurant encore dans notre vieille ville, qui se vouvoyaient entre époux et enfants.

* * *

 



[1] inscription au répertoire civil sous le numéro xxx.

J'ai eu peur !

ACHILLE #actualité et autres blogs

Le juge d'instruction au tribunal de Clamecy vient de lancer un mandat d'arrêt contre un notaire de Corbigny, M. Hugues-Ernest RIGNAULT, qui a quitté sa résidence le 2 de ce mois, laissant derrière lui un passif considérable qu'on évalue à 5 ou 600,000 fr.
Le ville et le canton de Corbigny sont fortement éprouvés par ce désastre.


Le Journal de la Nièvre - 18/01/1882

MES SOURCES /
http://faits.divers.nievre.over-blog.com/article-35286874.html

En lisant ce fait divers, j'ai cru que cela venait juste d'arriver ! J'ai à peine tiqué de voir le journaliste parler en Francs...


 

La TESTATRICE DIEPPOISE

ACHILLE #actualité et autres blogs



        

Elle lègue sa fortune à ses

«bonnes rencontres»

Lefigaro.fr (avec AFP)
16/09/2009 |

Deux cents habitants de Dieppe se retrouvent dans le testament d'une dame qui les avait croisés au « hasard de sa vie» et qu'elle avait appréciés.

 

Une jolie histoire pour ces habitants de Dieppe (Seine-Maritime). Une dame décédée en mars 2008 à l'âge de 86 ans a légué sa fortune évaluée à 280.000 euros à des personnes « qu'elle a croisées au hasard de la vie », rapporte l'AFP. L'identification des 200 bénéficiaires a pris plus d'une année au notaire, les personnes étant parfois seulement désignés par un prénom ou une fonction ( «le commis-coursier»). Parmi elles, figuraient des infirmières, des aides-soignantes, des employés de l'administration ou encore tous les chauffeurs de bus de la compagnie Stradibus de Dieppe. «Elle n'avait pas son permis de conduire et les chauffeurs s'arrêtaient toujours gentiment à sa hauteur pour lui faciliter la vie», assure Me Bécu, le notaire qui a géré la succession de Jeanine Vromant. « Nous avons été quelques semaines sans la revoir et c'est en recevant le courrier notarié que nous avons su qu'elle était décédée. Vraiment, ça nous a fait quelque chose car elle était d'une grande gentillesse et s'était attiré la sympathie de tous les chauffeurs sans exception», explique un employé de Stradibus au bi-hebdomadaire Les Informations dieppoises .

«Elle était fille unique, ne s'était jamais mariée, n'avait pas d'enfant et aurait pu léguer sa fortune à une association mais elle a préféré faire plaisir à 200 personnes qu'elle a pu croiser durant sa vie», a indiqué Me Francis Bécu. Le notaire évalue à environ 1.200 euros en moyenne la somme que recevra chaque bénéficiaire après déduction des frais de succession.

Mes sources :

http://www.lefigaro.fr/patrimoine/2009/09/16/05001-20090916ARTFIG00351-elle-legue-sa-fortune-a-ses-bonnes-rencontres-.php
Il m'est arrivé de rechercher des héritiers pour une succession, et ce n'est pas toujours facile, effectivement. Les employés de mairies m'avaient beaucoup aidé. On connaissait un nom, parfois un prénom, et on recherchait dans les actes de naissances, toutes les personnes de ce nom. Parfois cette personne était décédée. Parfois, aussi, les gens avaient peur de répondre au notaire, Ils pensaient qu'ils allaient avoir quelque chose à payer s'ils "avouaient" qu'ils étaient héritiers. D'autres se gardaient bien de dire qu'ils avaient des frères et soeurs.... Mais ceci est une autre histoire... que nous approfondirons un jour.  

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