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Le blog de ACHILLE - Chroniques Notariales
un clerc divorcé qui se noie dans les problèmes de divorce de ses clients

SUR PAP : les frais de notaires

Les frais d'acquisition sont composés d'un ensemble d'impôts et taxes que le notaire collecte pour le compte des administrations, des frais liés aux garanties prises en cas d'emprunt, de la T.V.A. s'il s'agit de l'achat dans le neuf, puis de ses honoraires.lien vers le site PAP

Il est indispensable de prendre conscience de ces frais dès le départ afin de ne pas avoir de mauvaises surprises à l'arrivée. Ces frais correspondent à ce que l'on appelle plus justement « frais d'acquisition ». Ce n'est pas le notaire qui recueille l'ensemble des sommes, il n'en reçoit qu'une petite partie correspondant à sa rémunération. Le plus gros collecteur reste le fisc.

Ces frais sont intégralement à la charge de l'acquéreur et varient selon le type de biens acquis. Puis, en dehors de ces frais, vous avez tout un ensemble de frais liés à l'acquisition, à l'emprunt et au déménagement, etc.

Les frais d'acquisition sont variables selon qu'ils concernent un bien ancien ou neuf. Par ailleurs, d'autres frais doivent être provisionnés au moment de l'acquisition d'un bien immobilier : charges de copropriété, remboursements de fonds de roulement, travaux, métrage.

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